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Les avenants / ruptures sont référencés suite à 5 usages :
- Cas 01 : Changement de maitre d’apprentissage
- Cas 02 : Changement de SIRET ou de lieu de formation
- Cas 03 : Changement de formation
- Cas 04 : Changement de niveau de prise en change (NPEC)
- Cas 05 : Prorogation redoublement ou échec à l’examen
Contexte
Tous les OPCOS ne traitent pas de la même façon les avenants / Ruptures.
Certains acceptent la télétransmission pour les avenants, d’autres non.
En fonction de leurs usages, les différents cas de gestion sont expliqués dans ce document.
Par défaut dans ce document, nous n’utilisons pas Ysign (signature électronique du contrat). Si ce module est utilisé, le mode de traitement de l’avenant est différent.
Terminologie
Nouveau contrat à l’OPCO : Cela signifie si un Nouveau contrat est nécessaire avec l’OPCO
Utilisation du mode Contrat CERFA : Signifie si la gestion du CERFA se fait via Ypareo.
Cas de gestion
Les avenants / ruptures sont référencés suite à 5 usages :
- Changement de maitre d’apprentissage
- Changement de SIRET ou de lieu de formation
- Changement de formation
- Changement de niveau de prise en change (NPEC)
- Prorogation redoublement ou échec à l’examen
Descriptif
Cas 01 : Changement de maitre d’apprentissage
Nouveau contrat à l’OPCO ? OUI Utilisation le module contrat CERFA ? OUI
Situation selon l’OPCO
SI l’OPCO impose un nouveau contrat de financement, il faut terminer le contrat.
Etape 01 : Terminer le contrat
2 possibilités :
- Saisir une résiliation
- Modifier la date de fin du contrat initial
Choix 01 : Saisir une résiliation
A partir de la fiche de l’APPRENANT, cliquer sur Résiliation
Cet écran s’affiche.
Saisir la date à la veille du début de l’avenant. Et le motif de départ.
Puis Valider et Fermer.
Choix 02 : Modifier la date de fin du contrat initial
Sur la fiche de l’apprenant, cliquer sur Contrat
Il faut modifier la date de fin du contrat à la date de la veille du début de l’avenant. Puis Valider.
Cette fenêtre de validation apparait. Cliquer sur OUI pour mettre à jour l’échéancier.
Puis, il faudra saisir le NOUVEAU CONTRAT en créant une nouvelle ENTRERPRISE.
Etape 02 : Créer un nouveau contrat dans la même entreprise avec le nouveau MA
Si une résiliation a été saisie précédemment, un contrat blanc a été saisi automatiquement.
Cliquer sur le CONTRAT (lien bleu), puis sélectionner l’entreprise. Et le nouveau maitre d’apprentissage (s’il n’existe pas, il faut le créer avant, sur la fiche ENTREPRISE. CF : Documentation ENTREPRISE).
Puis saisir les dates de contrat, TOUTES LES AUTRES INFORMATIONS NECESSAIRES et la société de facturation. A CONTROLER AVEC EXPERTE. Puis Valider.
Cette fenêtre apparait. Valider l’échéancier en cliquant sur OUI.
Etape 03 : Renseigner le motif du changement
Sur la fiche APRRENANT, onglet NAVIGATION, puis BTN CERFA d’APPRENTISSAGE, et Onglet CONTRAT dans le champ Type de contrat ou d’avenant, sélectionner le type :
- 36 – Autres changements : Maitre d’apprentissage, durée de travail, …
Puis VALIDER.
Etape 04 : Télétransmission
Seul le contrat initial est télétransmis via Ypareo. Il faut déposer manuellement l’avenant du contrat sur la plateforme de l’OPCO.
LA télétransmission de l’avenant est en cours de développement en YMAG et les OPCOS.
Cas 02 : Changement de SIRET de l’entreprise ou du lieu de formation
Nouveau contrat à l’OPCO ? NON Utilisation le module contrat CERFA ? OUI
Situation selon l’OPCO
Etape 01 : Saisir un avenant
- Sert à historiser les informations et éditer une nouveau CERFA
Depuis la fiche APPRENANT, Onglet Navigation puis CERFA d’apprentissage, puis BTN Ajouter un AVENANT.
Saisir la date d’effet. Puis Nouveau Type du contrat
- Si changement de SIRET, choisir 31 : Modification de la situation juridique de l’employeur
- Si Déménagement ou de lieu du contrat, choisir 37 : Modification du lieu du contrat.
Valider. Puis cliquer sur OK.
Les informations ont été historisées.
Etape 02 : Modification de l’entreprise
Pour Créer une nouvelle entreprise, et remplacer la précédente sur le Contrat existant.
Sur la fiche de l’apprenant, cliquer sur Contrat, puis dans la fenêtre Modification du contrat cliquer sur Entreprise.
Puis pour créer une Nouvelle entreprise, cliquer sur Insérer. Saisir les informations de la nouvelle entreprise. Puis Valider.
L’entreprise existe déjà. Dans ce cas, cliquer sur OUI.
Plus compléter la fiche ENTREPRISE (avec le nouveau SIRET ou Adresse), puis cliquer sur VALIDER.
Pour mettre l’entreprise sur le Nouveau contrat, double cliquer sur le nom de l’entreprise. Celle-ci apparaitra sur le contrat. Puis Valider.
Etape 03 : Télétransmission
Seul le contrat initial est télétransmis via Ypareo. Il faut déposer manuellement l’avenant du contrat sur la plateforme de l’OPCO.
LA télétransmission de l’avenant est en cours de développement en YMAG et les OPCOS.
Nouveau contrat à l’OPCO ? NON Utilisation le module contrat CERFA ? NON
Situation selon l’OPCO
???
Si l’OPCO n’impose pas un nouveau dossier de financement, possible de modifier le contrat en remplaçant l’entreprise par la nouvelle
Etape 01 :
Pour Créer une nouvelle entreprise, et remplacer la précédente sur le Contrat existant.
Sur la fiche de l’apprenant, cliquer sur Contrat, puis dans la fenêtre Modification du contrat cliquer sur Entreprise.
Puis pour créer une Nouvelle entreprise, cliquer sur Insérer. Saisir les informations de la nouvelle entreprise. Puis Valider.
L’entreprise existe déjà. Dans ce cas, cliquer sur OUI.
Plus compléter la fiche ENTREPRISE (avec le nouveau SIRET ou Adresse), puis cliquer sur VALIDER.
Pour mettre l’entreprise sur le Nouveau contrat, double cliquer sur le nom de l’entreprise. Celle-ci apparaitra sur le contrat. Puis Valider.
Etape 02 : Conserver une trace des infos remplacées
- Quand on remplace l’entreprise par la nouvelle Entreprises (avec les nouvelles informations), on perd les informations de la précédente. De ce fait, on peut garder une trace.
On peut saisir une note dans l’onglet Observations ou Observations confidentielles
- Pour garder une trace, il est possible de garder la même entreprise, et de remplacer le SIRET.
En cliquant directement sur l’entreprise, et d’effectuer la modification.
Puis sur la fiche ENTREPRISE, modifier le SIRET. Puis Valider.
Nouveau contrat à l’OPCO ? OUI – Utilisation le module contrat CERFA ? OUI
Situation selon l’OPCO
Cas 03 : Changement de formation
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Cas 04 : Changement de Niveau de Prise en Charge (NPEC)
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